Coordination rurale, suppléante

membres du Comité national de gestion des risques en agriculture

représentant des organisations syndicales d'exploitants agricoles

secrétaire de direction OFII

Au titre de l'agrafe « Direction générale des étrangers en France »

la médaille de la sécurité intérieure

III. – Échelon bronze

Coordination rurale, suppléante

membres du Comité national de gestion des risques en agriculture

représentant des organisations syndicales d'exploitants agricoles

pour retirer de tous bureaux de poste, messageries, transports, toutes lettres simples ou recommandées et tous mandats-poste et envois de toute nature, chargés ou non, adressés à l'établissement., ET DE LA MER

chef du service administratif et financier, pour signer tout acte lié à la préparation, la passation et l'exécution des marchés de services et de fournitures liés au fonctionnement de la direction régionale, à l'exception de ceux que la direction des ressources humaines assure pour le fonctionnement de RFF

dont le montant est inférieur à 1,5 million d'euros

pour retirer de tous bureaux de poste, messageries, transports, toutes lettres simples ou recommandées et tous mandats-poste et envois de toute nature, chargés ou non, adressés à l'établissement

chef du service administratif et financier, pour signer tout acte lié à la préparation, la passation et la gestion des marchés de services et de fournitures liés au fonctionnement de la direction régionale, à l'exception de ceux que la direction des ressources humaines assure pour le fonctionnement de RFF

dont le montant est inférieur à 1,5 million d'euros

Docteur

membres de la Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal

3. Pour la section du diagnostic prénatal

b)

médecin

sur proposition de l'Association des cytogénéticiens de langue française

épouse Sanquer

le diplôme d'expertise comptable

qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable

Seconde session de 1994